Module · après le dépôt
Pour les instructeurs du service urbanisme ou ADS, le module Smart Instruction de SmartPLU prépare chaque étape du dossier et cite ses sources : réception, délais, complétude, consultations, analyse réglementaire, synthèse. L'instructeur valide ou corrige chaque étape.
01 · Le parcours
Pièces identifiées, nommées et rangées selon leur nature.
Type de dossier, délai d'instruction proposé ; la date est retenue par l'instructeur.
Pièces exigibles comparées aux pièces reçues ; manques et incohérences signalés.
Services à consulter selon le terrain et le projet : ABF, SDIS, gestionnaires de réseaux.
Règle par règle, avec l'article et la page du document applicable.
Servitudes d'utilité publique, périmètres et risques ramenés à la parcelle.
Points relevés et sources, sans conclusion à la place de l'instructeur.
L'autorité compétente prend la décision.
02 · À côté de votre logiciel ADS
Les échanges avec le logiciel ADS et PLAT'AU sont étudiés au cas par cas avec chaque collectivité.
03 · Ce qui reste à l'humain
04 · Évaluer avant de déployer
Sur des dossiers anonymisés de votre service, déjà instruits.
Temps par dossier, pièces manquantes détectées, fausses alertes, satisfaction des agents.
Les gains sont mesurés pendant l'évaluation, pas promis avant.
05 · Questions fréquentes
Non. Elle prépare chaque étape et cite ses sources. L'instructeur contrôle et valide ; l'autorité compétente décide.
Non. Le module se connecte à votre logiciel ADS, qui reste le référentiel officiel.
Les dossiers courants, notamment déclarations préalables et permis de construire. Les cas complexes restent traités par le service.